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Articles par catégorie
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Questions & Réponses
- Quelle répartition dans le cas de macro-lots ?
- Peut-on limiter ou négocier une révision de prix négative ?
- Faut-il une délibération pour adhérer à un groupement de commande ou la délégation au maire suffit-elle ?
- Le guide interne doit-il faire l'objet d'une délibération de l'assemblée délibérante ?