Mentions légales

Infos légales

Conception et réalisation www.lacouleurduzebre.com

Ce site est édité et développé par la société XXXXXXXX, société à responsabilité limitée, au capital de 10 000 €, dont le siège social est sis 3,place des Orphelins / 67000 Strasbourg.

Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg / Siret N° 50965258200016 / APE 7021Z / N° TVA intracommunautaire FR11509652582 / N° agrément de formation 42 67 04159 67 – Notre agence est référencée Datadock.

Hébergement

SAS OVH

2 rue Kellermann

BP 80157

59100 Roubaix

Web : http://www.ovh.com

Présentation du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société aapasso.fr ainsi que des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de la société  aapasso.fr . Son directeur de publication est M. Alain Bénard. Pour toute question, merci de nous contacter

Droit applicable

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de publication.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique et sous réserve du respect des trois conditions suivantes:

– gratuité de la diffusion ;

– respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération) ;

– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : “Ce document provient du site Internet : www.aapasso.fr – Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”.

Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer.

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter

Liens Externes

aapasso.fr propose des liens depuis son site vers d’autres sites, affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site aapasso.fr. aapasso.fr n’édite ni ne contrôle ces sites. Les liens vers tous ces sites ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre aapasso.fr et ces sites. Dès lors, aapasso.fr ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Politique de confidentialité

Cookies et informations personnelles

Par informations personnelles, on entend “les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent” (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Il s’agit par exemple :

– d’un nom ;

– d’une adresse postale ;

– d’un numéro de téléphone ;

– d’une adresse email.

La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des cookies. Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et donc que toutes les personnes utilisant votre ordinateur accèdent à un site configuré de façon identique.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un Cookie est un petit fichier enregistrant des informations concernant votre navigation sur le site. En aucun cas les cookies ne permettent d’obtenir des informations enregistrées sur votre disque dur ou des informations personnelles. Les cookies permettent de vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site et de faciliter son utilisation.

Comment gérer les cookies ?

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à ce que les cookies soient enregistrés ou rejetés. Vous pouvez également accéder à d’autres paramètres via ce biais.

Internet Explorer : Choisissez le menu « Outils » puis « Options Internet »  /  Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »  /  Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur

Firefox : Choisissez le menu « Outils » > « Options »  /  Cliquez sur l’option « Vie Privée »  /  Rubrique « Cookies »

Chrome : Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »  /  Cliquez sur l’option « Données personnelles »  /  Rubrique « Cookies »

Safari : Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »  /  Cliquez sur l’option « Données personnelles »  /  Rubrique « Cookies »

Conséquences du paramétrage des cookies

Chaque paramètre que vous modifiez pourra avoir des conséquences sur votre navigation et sur les conditions d’accès à certains des services de ce site, comme par exemple la mémorisation de vos identifiants de formulaires. Le refus ou la suppression des cookies sur votre navigateur n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites internet que vous visiterez. Celles-ci ne seront simplement plus adaptées à vos centres d’intérêts.

Les cookies utilisés sur aapasso.fr

Lorsque vous naviguez sur le site  aapasso.fr , nous pouvons être amenés à installer divers cookies dans votre terminal, et ce pendant la durée de validité du cookie concerné (maximum 13 mois). Ces Cookies permettent :

– d’établir des statistiques et volumes de fréquentation des divers éléments composant le site, afin d’améliorer nos services ;

– d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue ou résolution d’affichage par exemple) lors de vos visites, en fonction de votre matériel et des logiciels que vous utilisez;

– de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli (inscription, formulaire de contact ou champs de commentaire) ou à des services que vous avez utilisé sur le site;

– de mettre en place des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

Confidentialité des données

aapasso.fr recueille vos données afin de traiter votre demande de contact (via nos formulaires) ou d’inscription à notre newsletter. Les données recueillies sont nécessaires au suivi de votre demande. Aucune donnée vous concernant n’est transmise à des tiers. Conformément à la directive européenne 2016/679 RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (telle que modifiée le 6 août 2004), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Vous pouvez également vous opposer à l’utilisation de vos données. Vous seul pouvez exercer ces droits sur vos propres données par mail en contactant notre délégué ou en nous contactant – en précisant dans l’objet du mail « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.

Informations relatives à l’envoi d’e-mails. Nous vous informons que :

– le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;

– les adresses email sont conservées sur support informatique, le temps pour l’administration de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.

Respect des droits de propriété et marques

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site, ainsi que le site en lui-même, sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite et préalable de aapasso.fr . Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de aapasso.fr ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur n’importe lequel de ces éléments sans l’autorisation écrite de aapasso.fr ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. aapasso.fr se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Respect des images et crédits photos

Les images ou photographies

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de aapasso.fr et/ou sont utilisées par aapasso.fr avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de aapasso.fr . Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toute autre réglementation applicable aux communications ou à la publicité.

Mise en garde générale

aapasso.fr ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès au site ou de son utilisation, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que aapasso.fr s’efforce de mettre à jour les informations publiées sur le site, aapasso.fr ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Exclusion de responsabilité et indemnisation

aapasso.fr ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez  aapasso.fr et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.

Modification des conditions

aapasso.fr se réserve le droit de modifier, ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Identifiez-vous

Adhérer à l'AAP