Clauses dérogatoires au CCAG Travaux 2021

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  • Prolongation du délai de garantie de parfait achèvement

  • Droit pour le MOA, de réclamer les sommes nécessaires à la levée des réserves ou d’appeler le titulaire à le garantir en cas de recours des tiers, même lorsque le DG a été signé sans réserve par le MOA

  • Garantie en cas de dommages causés au tiers

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