Clauses de réexamen (article R.2194-1 CCP)

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  • Remplacement d’un cotraitant dont la part du marché a été résiliée

  • Ajout d’un cotraitant (provisoire ou définitif)

  • Conséquences de l’atteinte du maximum d’un accord-cadre

  • Remplacement du titulaire (substitution provisoire ou définitive)

  • Réévaluation des prix unitaires (circonstances imprévues)

  • Evolution des performances environnementales des fournitures loi AGEC

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