- Remplacement d’un cotraitant dont la part du marché a été résiliée
- Ajout d’un cotraitant (provisoire ou définitif)
- Conséquences de l’atteinte du maximum d’un accord-cadre
- Remplacement du titulaire (substitution provisoire ou définitive)
- Réévaluation des prix unitaires (circonstances imprévues)