- Avis de marchés > 90 000 € HT et < seuils européens
- Attestation de prévention de conflit d’intérêts
- Rapport d’analyse des offres MAPA
- Rapport d’analyse des offres AO
- Annexe au rapport – trame d’analyse par critère
- Rapport d’analyse des candidatures pour MAPA de travaux
- Trame axes de négociation proposés par les candidats
