Documents types – Phase passation

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  • Avis de marchés > 90 000 € HT et < seuils européens

  • Attestation de prévention de conflit d’intérêts

    • Rapport d’analyse des offres MAPA

        • Rapport d’analyse des offres AO

        • Annexe au rapport – trame d’analyse par critère

        • Rapport d’analyse des candidatures pour MAPA de travaux

        • Trame axes de négociation proposés par les candidats

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