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Ci-dessous vous trouverez des réponses aux questions envoyées aux Acheteurs de l'AAP.

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Externalisation des appels télèphonique

Réponse publiée le 3 juin 2024

Question :

Nous allons passer un marché d’externalisation des appels téléphoniques et afin d’éviter des prestations réalisées en Europe ou hors Europe, je voudrais savoir s’il est possible d’inclure une clause stipulant “que les prestations doivent être réalisées à moins de 2 heures en train de notre siège”.

Dans l’attente de vos retours d’expérience.

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Association et code de la commande publique

Réponse publiée le 14 mai 2024

Question :

Bonjour,

Nous sommes sollicités pour une mission d’AMO, pour la rédaction d’un programme et pour une consultation de maitrise d’œuvre relative à la construction d’un internat pour enfants en situation d’handicap. Le porteur est une association de parents d’enfants inadaptés (APEI).

Nous nous interrogeons sur le fait de savoir si cette association est assujettie au code de la commande publique, dans la mesure où ses ressources proviennent de cotisations versées par ses membres, de subventions publiques et privées etc.

Pouvez-vous SVP nous éclairer ?

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Accord cadre et sous critère du prix

Réponse publiée le 14 mai 2024

Question :

Bonjour,

Nous nous préparons à lancer une consultation en vue de passer un accord-cadre portant sur les “Contrôles et maintenance corrective des disconnecteurs et clapets” et souhaitons savoir s’il est possible de prévoir comme sous-critère du prix “Coefficient de majoration sur pièces détachées” ?

Sur ce genre de prestations, nous achetons un certain nombre de pièces détachées et souvent avec des majorations assez importantes.

D’avance merci pour votre avis sur le sujet.

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