Pour une opération de travaux en cours d’exécution, le titulaire du lot “peinture et sol souple” souhaite nous imposer un produit différent de celui préconisé. Il précise que le produit est de nature et composition équivalentes à celui prescrit dans les pièces du marché et souhaite donc le mettre en œuvre.
Considérant que :
Le CCTP est précis sur le produit préconisé :
2-3/ Revêtement de sol PVC acoustique :
Revêtement de sol acoustique en lés TARKETT ou tout produit équivalent.
Coloris au choix du maître d’ouvrage dans toute la gamme correspondant aux
classements demandés.
Largeur des lés : 2,00 m – épaisseur : de 3,25 à 3,6 mm.
Caractéristiques techniques :
o Classement UPEC : voir article 2-11.
o Classement au feu : Cfl-s1.
o Joint soudé à chaud avec cordon de soudure.
o Mise en œuvre réalisée conformément à la norme NF-P 62 203-1.
o Pose par colle de résine acrylique en émulsion préconisée par le
fabricant.
o Compris toutes sujétions de mise en œuvre et de parfaite finition.
Le mémoire technique du titulaire fait mention du revêtement de sol préconisé, ce mémoire technique est rendu contractuel à signature du marché (cf CCAP).
Cf l’article 21.2 du CCAG Travaux.
Nous est-il possible, en qualité de maitre de l’ouvrage, ou en passant par notre maitre d’œuvre, d’imposer le revêtement de sol préconisé dans le CCTP quand bien même celui proposé est de nature équivalente ?